Robert Simon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon (Robert)
cuirassier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: Simon (Robert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental de la cohésion sociale du Val-de-Marne, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale du Val-de-Marne, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000028130093(source JORF)
réintégration
29 Octobre 201329/10/2013
De: Robert SIMON
président de chambre honoraire, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
personnalite_qualifiee
JUSC1310277A(source BOMJ)
nomination
19 Avril 201319/04/2013
De: Simon Robert
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223165S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Robert SIMON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2012
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000026050619(source JORF)
admission
22 Juin 201222/06/2012
De: Robert SIMON
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
HAUTS-DE-SEINE (92)
Direction départementale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale
JORFTEXT000022419837(source JORF)
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Robert Simon
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Robert Simon
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2003-12-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806420(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Simon (Robert)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
responsable du département européen de la direction des affaires internationales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="2001-12-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000780269(source JORF)
détachement
26 Septembre 200226/09/2002
De: Simon (Robert)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000777105(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Simon (Robert, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Simon (Robert, Louis, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Simon (Robert)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées, les administrateurs civils
Emploi et solidarité
date_debut="1998-04-01"
JORFTEXT000000555858(source JORF)
affectation
13 Mai 199813/05/1998
De: Simon (Robert)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
(Eric)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1998-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000374325(source JORF)
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Simon (Robert)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 1998
date_debut="1998-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000556520(source JORF)
affectation
07 Mai 199807/05/1998
De: Simon (Robert)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1996-1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1996-01-01"
ecole
eleve_ena="1996-1998"
JORFTEXT000000376859(source JORF)
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Simon (Robert, Jean)
adjudant-chef, matériel ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Simon (Robert)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 1re catégorie
(
)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000714975(source JORF)
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Simon (Robert, Claude)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
JORFTEXT000000164069(source JORF)
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Simon (Robert)
direction des constructions navales, Cherbourg
Objet:
au titre de l'année 1990
date_debut="1990-05-09"
JORFTEXT000000170119(source JORF)
promotion
17 Mars 199117/03/1991
De: Simon (Robert)
direction des constructions navales
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1990
17
JORFTEXT000000353096(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991
De: Robert Simon
vice-président au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Riom
Conseillers
Remplace:
Mme Millon
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Simon (Robert, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de lieutenant
Les majors
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Simon (Robert)
attaché de direction au centre hospitalier général de Quimper (Finistère), en service détaché
Objet:
au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000158795(source JORF)
inscription
14 Mars 199014/03/1990
De: Simon (Robert)
vice-président (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Nouveaux inscrits: 195
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.